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Confidentialité et droits d'auteurs

 

L'accès électronique à distance des archives et des ressources du Centre du patrimoine est fortement encouragé et appuyé. Ceci permet de faciliter l'accès à distance et d'assurer une meilleure promotion des fonds d'archives. Par ce moyen, les chercheurs peuvent mieux se préparer avant leur visite aux archives, améliorer leur productivité et dans certains cas consulter les archives directement en ligne.

 

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Toute copie doit être faite en conformité avec la Loi sur le droit d'auteur. Les chercheurs sont responsables eux-mêmes d'obtenir les permissions du détenteur du droit d'auteur. 

 

Une mention de la source doit être indiquée chaque fois qu'un document de la Société historique de Saint-Boniface ou du Centre du patrimoine est copié ou publié. La manipulation digitale et/ou toute modification du contenu des documents numérisés sont absolument interdites. Toute violation des droits de la Société historique de Saint-Boniface sera passible de poursuites.

 

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